Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3i Plus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 3 I SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3i Plus domicilié(e) Energy Park 130-190, boulevard de Verdun 92400 Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 002 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3i Plus domicilié(e) Energy Park 130-190, boulevard de Verdun 92400 Courbevoie - France.
La marque 3 I SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 I SIM est expirée depuis le 31 mars 2021.
3i Plus a également déposé les autres marques suivantes : 3 I SIL , 3I SIT , 3i
3i Plus, SARL - Energy Park 130-190, boulevard de Verdun 92400 Courbevoie - France - SIREN 488002262
3i Plus - Energy Park 130-190, boulevard de Verdun 92400 Courbevoie - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Systèmes métalliques de fixation pour modules solaires et installations photovoltaïques, constitués de tôles métalliques ondulées et/ou de profils métalliques, tôles et/ou profils métalliques de raccordement, fixations métalliques de modules solaires, profilés métalliques de supports, vis métalliques, bandes d'étanchéité métalliques. Châssis de montage métallique pour la fixation de systèmes solaires, modules solaires et stratifiés ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques. Cadre de montage métalliques pour la fixation d'installations solaires, modules solaires et stratifiés ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux et tubes métalliques. ;
Appareils et instruments pour la production d'énergie électrique et thermique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires, à savoir installations photovoltaïques solaires et systèmes d'intégration en toiture et au sol pour panneaux photovoltaïques, leurs parties, panneaux solaires et photovoltaïques, cellules photovoltaïques solaires. Dispositifs pour la conversion de rayonnements lumineux en énergie électrique, à savoir panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques et systèmes photovoltaïques. Panneaux solaires pour la production d'électricité. Appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage. Tuiles et panneaux d'habillage avec surface transparente en tant que collecteurs solaires, en particulier panneaux photovoltaïques, appareils photovoltaïques de production d'énergie électrique ; capteurs et panneaux solaires. Installation de production d'électricité et/ou de chauffage comprenant des tuiles pour revêtement mural ou toiture. Appareils de chauffage à énergie solaire ; appareils de chauffage, de refroidissement et de ventilation à énergie solaire. Dispositifs de capture des rayonnements lumineux, à savoir capteurs solaires, panneaux solaires, cellules solaires. ;
Matière à calfeutrer, à étouper et à isoler. Tuyaux flexibles non métalliques. Panneaux d'isolation thermique et acoustique, matériaux d'isolation thermique et électrique, notamment pour panneaux photovoltaïques. Panneaux isolants, panneaux insonorisant, panneaux d'absorption phonique ; habillage isolant et/ou insonorisant, notamment de murs, cloisons et plafonds. Isolateurs pour conduites d'électricité ;
Matériaux de construction non métallique, panneaux pour la construction non métallique, matériaux de construction non métalliques incorporant des panneaux photovoltaïques, couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tuiles non métalliques, panneaux solaires non métalliques.
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